Mentions légales

Informations générales

 

Le site internet www.noenzamaternity.com est la propriété de la société :

NOENZA MATERNITY

22 ROUTE DU GLAPIGNEUX - 38580 ALLEVARD

Eurl au capital de 1 000 Euros
Code NAF : 4791B
SIRET : 82490628300018
RCS Grenoble 824 906 283
N° TVA : FR 56 824 906 283  

Le nom de domaine http://www.noenzamaternity.com, la plateforme technique et l’exploitation commerciale appartiennent à NOENZA MATERNITY.

 

Propriété Intellectuelle

La présentation et le contenu du site Noenza Maternity constituent ensemble une œuvre protégée par les Conventions Internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées. 

Les modèles, photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété exclusive de Noenza Maternity ou de tiers ayant autorisé son usage. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site internet www.noenzamaternity.com et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Noenza Maternity est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

Fonctionnement

La société NOENZA MATERNITY s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.noenzamaternity.com, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société NOENZA MATERNITY ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d'éventuelles erreurs.

Ainsi, NOENZA MATERNITY ne pourra être tenu responsable pour toute interruption du site, survenance de bugs, pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site, et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences notamment les coûts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. 

 

Protection des données personnelles

Noenza Maternity s’engage à conserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à Noenza Maternity pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978. A ce titre, l’Internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations personnelles le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante : Noenza Maternity, 22 ROUTE DU GLAPIGENUX 38580 ALLEVARD ou par e-mail à contact@noenzamaternity.com  

 

Liens

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites WEB ou d'autres sources Internet. L'accès à tous les autres sites Internet liés à ce site WEB se fait aux risques de l'utilisateur. Dans la mesure où Noenza Maternity ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Noenza Maternity ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Noenza Maternity ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

 

Crédits

Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. 

Réalisation du site web : Agence Géode Communication en collaboration avec la société Noenza Maternity.